Recommandations

adoptées lors de l’Assemblée de Fribourg les 2 et 3 octobre 2014 et annexées au Règlement intérieur

La Présidence

 

au plus tard six mois avant l’Assemblée

au plus tard quatre mois avant l’Assemblée

au plus tard trois mois avant l’Assemblée

au plus tard deux mois avant l’Assemblée

au plus tard un mois avant l’Assemblée

Liste des Services membres

communique au président du groupe Règlement intérieur la liste des Services membres

  • qui répondent à ses communications ;
  • qui ne répondent pas à ses communications ;
  • ayant exprimé leur volonté de quitter la CST ;
  • qui sont nouveaux

contacte les Services membres susceptibles d’exclusion

 

communique la liste des représentants des Services qui seront présents à l’Assemblée (cette liste sera complétée en cas d’inscription tardive)

 

Amendements au Règlement intérieur

 

communique, immédiatement ou au plus tard quatre mois avant l’Assemblée, aux Services membres et aux Services participants tout amendement au Règlement intérieur proposé par un Service membre

 

communique aux Services membres et aux Services participants les modifications proposées à un amendement

 

Ordre du jour de l’Assemblée

 

 

établit l’ordre du jour

envoie à tous les Services membres et participants les rapports des groupes de travail, les propositions et tout autre document qui fera l’objet d’une intervention à inclure dans l’ordre du jour de l’Assemblée

complète et modifie la version définitive de l’ordre du jour

Candidat pour la nouvelle Présidence

commence à chercher un Service candidat pour la nouvelle Présidence au plus tard un an avant l’Assemblée - si elle n’a toujours pas trouvé de successeur, elle le fait savoir à tous les Services membres

 

 

 

 

Les présidents des groupes de travail

 

régulièrement

au plus tard deux mois avant l’Assemblée

au plus tard un mois avant l’Assemblée

au plus tard un mois après l’Assemblée

Réunions et présentations

communiquent à la Présidence et au président du groupe Règlement intérieur,

  • dès que possible, la date et le lieu de la prochaine réunion du groupe de travail
  • après chaque réunion, la liste des Services membres
    • qui participent aux travaux de chaque groupe
    • ayant répondu à leurs questionnaires
    • n’ayant pas répondu à leurs questionnaires

transmettent leur présentation ou rapport à la Présidence - cinq pages au maximum ;

font parvenir à la Présidence la liste du matériel nécessaire pour leur présentation

font parvenir à la Présidence les documents relatifs à leur présentation à distribuer lors de l’Assemblée – les présentations ne devraient pas durer plus de 20 minutes

font parvenir à la Présidence le résumé des débats concernant le rapport qu’ils ont présenté, pour intégration dans le relevé de conclusions

Le président du groupe Règlement intérieur

 

au plus tard six mois avant l’Assemblée

au plus tard trois mois avant l’Assemblée

Liste des Services membres

communique à la Présidence la liste

  • des Services membres susceptibles d’exclusion
  • des Services contactés ayant exprimé leur volonté de devenir membres

dresse la liste des Services membres qui sera présentée à l’Assemblée et la communique à la Présidence

Services membres

 

au plus tard trois mois avant l’Assemblée

Propositions

envoient à la Présidence toutes propositions qu’ils ont l’intention de présenter à l’Assemblée